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49 résultat(s) trouvé(s) pour « entretien »
...son entrée dans le Calvados à sa confluence avec la Vie) et de ses principaux affluents, notamment la Vie. Le syndicat a mis en place un programme d’entretien et de restauration sur la Dives, la Vie et l’Oudon ainsi qu’un programme de restauration de la continuité écologique sur la Dives et la Vie...
...5° et 8° du I du L.211-7 du Code de l'Environnement c'est à dire : 1° L'aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique ; 2° L'entretien et l'aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau, y compris les accès à ce cours d'eau, à ce canal, à ce lac ou à ce plan d'eau ; 5°...
...moins un des domaines suivants : protection et mise en valeur de l’environnement ; politique du logement et du cadre de vie ; création, aménagement et entretien de la voirie ; construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs et d’équipements de l’enseignement préélémentaire...
Les Programmes Pluriannuels de Restauration et d'Entretien des Cours d'eau - PPRECE Un peu d'histoire ? Au cours des siècles passés les activités anthropiques se sont développées autour des cours d'eau et des zones humide sans en remettre en cause les fonctionnalités fondamentales. Comme dans d'autre...
...établir ce programme * Signature de conventions avec les riverains sur son territoire d’intervention - Les gestion des travaux de restauration et d'entretien des cours d’eau : * Programmation des travaux * Rédiger les documents administratifs et financiers (CCTP, dossier de subvention, DIG, DUP, etc...
...cadre de la journée mondiale des zones humides 2015 intitulée « Les zones humides pour notre avenir », le Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien de la Sienne, le Syndicat Mixte de la Soulles et la CATER de Basse-Normandie ont organisé une journée d’informations et d’échanges sur une des...
...lʼEau Seine-Normandie (AESN) L'agence de l'eau Seine-Normandie ne contractualise pas sur les programmes pluriannuels "simple" de restauration et d'entretien des cours comme peut le faire l'agence de l'eau Loire-Bretagne avec ses contrats territoriaux milieux aquatiques. En revanche, elle contractualise...